Déposée le 9 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) HABILCLASS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HABILCLASS MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HABILCLASS domicilié(e) 163, rue de Charenton, 75012 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kenneth LEVINE - France.
La marque HABILCLASS MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: HABILCLASS, Société Anonyme - 163, rue de Charenton, 75012 Paris - France
Kenneth LEVINE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;cartes, fiches en papier, carton ou matières plastiques. Meubles de rangement tels que fichiers, armoires à dossiers suspendus, bacs de classement, étagères ou autres destinés au classement d'archives, de dossiers ou de documents de toute nature
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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